Mentions légales
Présentation du site internet
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.cheronvilliers.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire : Mairie de Chéronvilliers
1 rue de Beaurepaire - 27250 Chéronvilliers - France
Tél. 02.32.24.61.64
Responsable de la publication : M Pierre DEVIF
Conception et réalisation : Crealys Web - création de site institutionnel à Evreux
27 rue des jardins du rabais - 27000 EVREUX - France
www.crealys-web.fr
Hébergeur : O2Switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont Ferrand - France
www.o2switch.fr
Avertissement
La Mairie de Chéronvilliers ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreurs ou omissions. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La Mairie de Chéronvilliers ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.
La Mairie de Chéronvilliers n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.
Le présent site constitue une œuvre dont La Mairie de Chéronvilliers est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Crédits photos et droits d'auteur
Toutes les photos présentes sur ce site sont la propriété de La Mairie de Chéronvilliers.
Tous les droits d'auteur sont réservés. Aucune photo ne peut être utilisée ou reproduite sans l'autorisation préalable de La Mairie de Chéronvilliers.
Toutes les photographies hébergées sur le site sont issues des activités de La Mairie de Chéronvilliers. Toutes personnes qui n’autorisent pas les administrateurs du site à utiliser leur image à des fins de promotion et de diffusion doivent demander l’application du droit de retrait qui leur sera accordé sans aucune exception.